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Marques déposées par monsieur Yves MEILLAND
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Les Hauteurs de Citronnelles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Hauteurs de Citronnelles
Monsieur Yves MEILLAND

Numéro de dépôt :
4629091
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
Les Hauteurs de Citronnelles de Yves MEILLAND

Présentation de la marque Les Hauteurs de Citronnelles

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par monsieur Yves MEILLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hauteurs de Citronnelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur Yves MEILLAND domicilié(e) 336 Avenue des Marmottes - 38750 - L'Alpe d'Huez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves MEILLAND domicilié(e) 336 Avenue des Marmottes - 38750 - L'Alpe d'Huez - France.

La marque Les Hauteurs de Citronnelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauteurs de Citronnelles arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.


Monsieur Yves MEILLAND - 336 Avenue des Marmottes - 38750 - L'Alpe d'Huez - France


Monsieur Yves MEILLAND - 336 Avenue des Marmottes - 38750 - L'Alpe d'Huez - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.